Archives préavis

Préavis 2013

Préavis Titre Date séance Rapport
ad hoc
Rapport
COFIN
Décision
           
24-2013 concernant le budget 2014 09.12.2013   pdf button pdf button
23-2013 relatif au budget 2014 du Fonds culturel Riviera 09.12.2013 pdf button    pdf button
22-2013 concernant le budget 2014 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL) 09.12.2013 pdf button   pdf button
21-2013 concernant le règlement communal sur la collecte et l'évacuation des eaux et détermination de la taxe d'utilisation 25.11.2013 pdf button pdf button pdf button
20-2013 concernant l'assainissement de la partie inférieure du chemin du Saugy 13.12.2013 pdf button pdf button pdf button
19-2013 concernant la création d'un trottoir le long du chemin et la réfection de la chaussée du chemin de Pangires 25.11.2013 pdf button pdf button pdf button
18-2013 relatif à la reconnaissance de l'intérêt public régional et à l'adoption du principe d'une participation financière de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL) aux travaux de rénovation de la salle del Castillo à Vevey 25.11.2013 pdf button pdf button pdf button
17-2013 concernant l'arrêté d'imposition pour l'année 2014 30.09.2013   pdf button pdf button
16-2013 concernant la demande de construction d'un collecteur d'eaux usées au chemin du Chapon, tronçon inférieur et le remplacement de l'éclairage public 30.09.2013 pdf button pdf button pdf button
15-2013 concernant le projet de réaménagement de la route d'Hauteville dans le secteur compris entre la sortie amont de l'autoroute A9 et la route de Fenil 30.09.2013 pdf button pdf button pdf button
14-2013 relatif à l'adoption du règlement intercommunal sur la gestion des déchets et à l'introduction du principe de causalité sous forme de taxe au sac 30.09.2013 pdf button pdf_button pdf_button
13-2013 relatif à l'octroi de la bourgeoisie d'honneur à Monsieur Giovanni Ieronimo 30.09.2013 pdf_button   pdf_button
12-2013 relatif à la révision du règlement communal sur la gestion des déchets et à l'introduction du principe de causalité sous forme de taxe au sac Reporté      
11-2013 concernant l'exécution de forages horizontaux de captage d'eau de boisson dans la Haute Veveyse de Fégire 24.06.2013 pdf_button pdf_button pdf_button
10-2013 concernant le rapport de gestion et les comptes de l'exercice 2012

24.06.2013

pdf_button   pdf_button
Annexes Rapport du SAI pdf_button      
  Rapport Protection civile Riviera et Pays-d'Enhaut pdf_button      
  Rapport CORAT pdf_button      
  Rapport Prévention Riviera pdf_button      
  Rapport PROMOVE pdf_button      
  Rapport Sécurité Riviera pdf_button      
  Rapport CDIS Les Pléiades pdf_button      
  Rapport Ecoles Blonay - St-Légier pdf_button      
  Rapport REBSL pdf_button      
09-2013 relatif aux comptes 2012 du Fonds culturel Riviera 24.06.2013 pdf_button   pdf_button
08-2013 concernant la gestion et les comptes 2012 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL) 24.06.2013 pdf_button   pdf_button
07-2013 concernant la demande d'un crédit d'étude pour la construction d'une crèche-garderie de 44 places "Au Lazé" 03.06.2013 pdf_button pdf_button pdf_button
06-2013 concernant "Intégration des Services de défense contre l'incendie et de secours des platesformes du Pèlerin, des Pléiades, Riviera et Montreux-Veytaux dans l'association de communes "Sécurité Riviera" et modification des statuts y relative" 03.06.2013 pdf_button   pdf_button
05-2013 concernant l'autorisation de prévoir aux budgets les couvertures de déficit de la ligne 202 pour les années 2014 et 2015 29.04.2013 pdf_button pdf_button pdf_button
04-2013 concernant la création d'un local de rangement annexé à la grande salle et mise en place de stores en toile pour le couvert ouest Reporté 29.04.2013 pdf_button pdf_button pdf_button
03-2013 concernant le règlement et tarif des émoluments du contrôle des habitants 04.02.2013   pdf_button pdf_button
02-2013 concernant le projet d'extension du complexe scolaire du "Clos-Béguin", étape VI 04.02.2013 pdf_button pdf_button pdf_button

01-2013

relatif à la demande de cautionnement par les communes de la Riviera (Blonay, Chardonne, Corseaux, Corsier, Jongny, La Tour-de-Peilz, Montreux, St-Légier-La Chiésaz, Vevey, Veytaux) du prêt LADE accordé par le canton au projet de musée Chaplin's World

11.03.2013 pdf_button pdf_button pdf_button