Archives préavis

Préavis 2014

Préavis Titre Date séance Rapport
ad hoc
Rapport
COFIN
Décision
           
24-2014 concernant l'achat d'un immeuble d'habitation et restaurant à la route des Deux-Villages 74 08.12.2014   pdf button pdf button
23-2014 concernant la demande d'un crédit d'étude pour l'aménagement de l'espace public "chemin des Cerisiers, de Grandchamp, du Porteau et de la Forestallaz" 12.12.2014 pdf button pdf button  pdf button
22-2014 concernant l'assainissement de la partie inférieure du chemin du Saugy - Etape 2 12.12.2014 pdf button pdf button pdf button
21-2014 concernant le règlement sur le subventionnement des études musicales 08.12.2014 pdf button pdf button pdf button 
20-2014 concernant le budget 2015
08.12.2014   pdf button pdf button 
19-2014 relatif au budget 2015 du Fonds culturel Riviera 08.12.2014 pdf button   pdf button
18-2014 concernant le budget 2015 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL) 08.12.2014 pdf button   pdf button
17-2014 concernant le projet de démolition d'un bâtiment et de construction d'une crèche-garderie de 44 places "Au Lazé" 16.02.2015 pdf button pdf button pdf button 
16-2014 concernant l'arrêté d'imposition pour l'année 2015 27.10.2014   pdf button pdf button
15-2014 concernant le projet d'amélioration du chemin de Chamoyron, tronçon supérieur, création d'un trottoir et remplacement de conduites souterraines 27.10.2014 pdf button pdf button  pdf button
14-2014 concernant le bouclage du réseau de distribution et de défense incendie au chemins du Bosquet et du Pilon 29.09.2014 pdf button pdf button pdf button
13-2014 concernant la demande d'un crédit d'étude pour la réfection de la chaussée, création de places d'évitement et le remplacement des services industriels au chemin de Chenalettaz 29.09.2014 pdf button pdf button pdf button
12-2014 concernant le remplacement des installations électriques, du chauffage et pose d'une isolation à l'Eglise de la Chiésaz 30.06.2014 pdf button pdf button pdf button
11-2014 concernant le rapport de gestion et les comptes de l'exercice 2013 30.06.2014 pdf button   pdf button 
Annexes Rapport du SAI pdf button      
  Rapport Protection civile Riviera et Pays-d'Enhaut pdf button      
  Rapport CORAT pdf button       
  Rapport Prévention Riviera pdf button      
  Rapport PROMOVE pdf button      
  Rapport Sécurité Riviera pdf button      
  Rapport CDIS Les Pléiades pdf button      
  Rapport Ecoles Blonay - St-Légier pdf button      
  Rapport REBSL pdf button      
10-2014 concernant la gestion et les comptes 2013 du Fonds culturel Riviera 30.06.2014 pdf button   pdf button
09-2014 concernant la gestion et les comptes 2013 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL) 30.06.2014 pdf button   pdf button
08-2014 concernant la construction d'une centrale photovoltaïque sur le complexe scolaire du Clos-Béguin 12.05.2014 pdf button pdf button pdf button
07-2014 concernant la couverture de déficit de la ligne 202 pour l'année 2015 et l'octroi d'un mandat d'étude des Transports Publics (TP) régionaux 12.05.2014 pdf button pdf button pdf button 
06-2014 concernant la création d’un local de rangement pour le service des bâtiments et de WC publics au complexe scolaire du Clos-Béguin - Retiré par la Municipalité lors de la séance du 16.06.2014
16.06.2014 pdf button pdf button  
05-2014 concernant le projet de règlement communal sur la distribution de l’eau et le tarif 16.06.2014 pdf button pdf button pdf button
04-2014 concernant le règlement communal sur la police des inhumations, des incinérations, du cimetière et de la chapelle funéraire 16.06.2014 pdf button   pdf button

03-2014

concernant la demande d'un crédit d'étude pour un avant-projet de réfection des chaussées de la traversée du village et des conduites souterraines

12.05.2014 pdf button pdf button pdf button

02-2014

concernant l'aménagement d'une buvette d'alpage dans le chalet des Mossettes

31.03.2014 pdf button pdf button pdf button

01-2014

concernant la participation des dix communes de la Riviera au financement du stade régional de la Saussaz

31.03.2014 pdf buttonpdf button pdf button pdf button